Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Ministère auprès du Premier ministre, chargé des outre-merQuestions au Gouvernement
En clair
33 questions correspondent à ces filtres : 18 questions écrites, 1 question orale sans débat et 14 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 18 questions écrites sur 18, en 140 jours en médiane.
- Questions écrites
- 18dont 18 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 140 jourssur 18 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 15orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
33 questions · les dernières publiées d'abord
-
Conséquences des taxes douanières sur les marchandises dans les outre-mer
Stéphane Lenormand LIOT
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 91 jours
-
Situation en Guyane
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Bilan de l'état d'urgence en Kanaky-Nouvelle-Calédonie
Bastien Lachaud LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 245 jours
-
Situation dans les outre-mer
Frantz Gumbs Dem
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Vie chère en outre-mer
Émeline K/Bidi GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Retour de la jeunesse des outre mer vers le territoire ultramarin d'origine
Mathilde Panot LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 231 jours
-
Garanties d'assurances pour les dommages causés aux entreprises Outre-mer
Marcellin Nadeau GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 98 jours
-
Détention, usage et trafic de masse d'armes à feu en Martinique et Guadeloupe
Marcellin Nadeau GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation en Nouvelle-Calédonie
Nicolas Metzdorf EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Crise sociale en Martinique
Yoann Gillet RN
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Télétravail en faveur des ultramarins
Perceval Gaillard LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 140 jours
-
Situation en Guyane
Davy Rimane GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Situation dans les outre-mer
Perceval Gaillard LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Situation dans les outre-mer
Olivier Serva LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
Marcellin Nadeau GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 140 jours
-
Sur-rémunération des fonctionnaires en outre-mer
Karine Lebon GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 147 jours
-
Non-respect des engagements de l'État en Martinique pour le versement des aides
Béatrice Bellay SOC
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 126 jours
-
Situation en Guyane
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Sur l'urgence à adopter les décrets d'application de la loi « octroi de mer II »
Jiovanny William SOC
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 168 jours
-
Décret relatif à la formation spécifique des infirmiers de santé au travail
Karine Lebon GDR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 210 jours
-
Situation à la Martinique
Marcellin Nadeau GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Situation à la Martinique
Béatrice Bellay SOC
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie
Nicolas Metzdorf EPR
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 112 jours
-
Maltraitance animale dans les Drom-Com
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 42 jours
-
Ingérences étrangères en Nouvelle Calédonie
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 161 jours
-
Déploiement du Pass Sport dans les départements ultramarins
Maud Petit Dem
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 140 jours
-
Continuité territoriale intérieure en outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 147 jours
-
Calendrier de mise en place du "passeport retour" de LADOM
Olivier Serva LIOT
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 273 jours
-
Calcul de la pension civile des fonctionnaires du Pacifique
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 140 jours
-
Fonds d'archives historiques en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 42 jours
-
Situation dans les Outre-mer
Frantz Gumbs Dem
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Situation dans les Outre-mer
Jiovanny William SOC
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Situation en Nouvelle-Calédonie
Nicolas Metzdorf EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)