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Suivre en RSS : Groupe du RDSE (RDSE)Les votes du groupe du RDSE
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 211 d'entre eux, contre 1 843 et s'est abstenue sur 634 ; ses votes se sont partagés à égalité sur 89 ; aucun de ses membres n'a voté sur 43.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Pour · 17 membres Amendement n° 86 · après l'article 21 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
- Pour · 16 membres Amendements n° 10, 51, 85 et 5 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
- Contre · 17 membres Amendement n° 149 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
- Contre · 16 membres Amendement n° 1 · à l'article 15 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016
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- Pour · 16 membres Amendement n° 12 · après l'article 20 · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union …
- Contre · 16 membres Amendement n° 4 · à l'article 9 · projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union …
- Pour · 17 membres Amendement n° 21 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de réutilisation des …
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)