Texte · amendements de l'Assemblée nationale

Les amendements · Profession d'infirmier

En clair

351 amendements déposés à l'Assemblée nationale sur ce texte, en commission et en séance. Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

24 amendements · les derniers déposés d'abord

  1. · N° 177 · Article 1er Retiré

    « Le premier recours contribue à l’offre de soins ambulatoire en assurant aux patients la prévention, le dépistage, le diagnostic, le traitement, l’orientation et le suivi ainsi que l’éducation pour la santé. »

  2. · N° 178 · Article 1er Retiré

    « rédactionnel »

  3. · N° 137 · Article 1er quater Retiré

    « L’accès direct constitue un transfert de compétences et non plus une délégation de taches créant l'illusion de résoudre les difficultés d’accès aux soins. »

  4. · N° 54 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement vise à mieux reconnaitre les soins relationnels pratiqués par les infirmiers. »

  5. · N° 146 · Après l'article 2 Retiré

    « La reconnaissance du travail infirmier et le développement de l'exercice des infirmiers en pratique avancée est souhaitable et constitue un levier efficace pour améliorer l'offre et l'accès aux soins et remédier dans un certaine mesure… »

  6. · N° 145 · Après l'article 2 Retiré

    « La reconnaissance du travail infirmier et le développement de l'exercice des infirmiers en pratique avancée est souhaitable et un levier efficace pour assurer une meilleure prise en charge des patients, améliorer l'offre de soin et lutter… »

  7. · N° 122 · Article 1er Retiré

    « Amendement rédactionnel. »

  8. · N° 22 · Article 1er Retiré

    « Le présent amendement a été travaillé avec le CEFIEC (comité d’entente des formations infirmières et cadres), le CNPibode (collège national professionnel des infirmiers de bloc opératoire diplômé d’État), le CIP (collège des infirmières… »

  9. · N° 98 · Article 1er Retiré

    « Amendement rédactionnel. »

  10. · N° 159 · Article 1er Retiré

    « Les infirmiers exerçant dans les centres de soins infirmiers et les centres de santé ne sont pas toujours inclus dans les prises de décision concernant la profession. »

  11. · N° 176 · Article 2 Retiré

    « Cet amendement vise à interpeller les parlementaires et le gouvernement sur les enjeux d’une incohérence soulevée par cette proposition de loi: l’assistance obligatoire d’un médecin référent pour permettre l’exercice de la pratique… »

  12. · N° 49 · Après l'article 1er Retiré

    « Le dispositif d’infirmier en santé au travail exerçant en pratique avancée a été consacré par les articles 22 et 34 de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail. »

  13. · N° 40 · Article 1er Retiré

    « Amendement rédactionnel permettant de pouvoir rajouter par la suite d’autres missions par voie réglementaire. »

  14. · N° 41 · Article 1er Retiré

    « Les soins relationnels sont centraux dans la pratique infirmière. »

  15. · N° 42 · Article 1er Retiré

    « Amendement rédactionnel. »

  16. · N° 39 · Article 1er Retiré

    « Cet amendement propose de compléter l'article 1er en actant la prescription dès cet alinéa 7. »

  17. · N° 48 · Après l'article 3 Retiré

  18. · N° 173 · Article 2 Retiré

    « Le présent amendement reconnait aux infirmiers de spécialités la possibilité d’exercer en pratique avancée, tout en conservant leur spécialité, les spécificités de leurs conditions d’exercice, ainsi que leur formation et l’organisation de… »

  19. · N° 144 · Article 2 Retiré

  20. · N° 46 · Article 2 Retiré

  21. · N° 151 · Article 1er Retiré

  22. · N° 63 · Article 1er Retiré

  23. · N° 50 · Article 1er Retiré

  24. · N° 24 · Article 1er Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)