Les questions d'Yannick Favennec-Bécot
En clair
74 questions correspondent à ces filtres : 74 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 49 questions écrites sur 74 (66 %), en 126 jours en médiane.
- Questions écrites
- 74dont 49 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 126 jourssur 49 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 25sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
74 questions · les dernières publiées d'abord
-
Attribution des terres agricoles par les SAFER
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Ouverture boulangeries 1er mai
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Légalisation du cannabis médical en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 98 jours
-
Situation psychologique des maires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 469 jours
-
Déplafonnement cumul enploi retraite - agents de service d'hébergement Ehpad
- Publiée
- Réponse
- · 301 jours
-
Vols de fruits et légumes dans une propriété privée rurale ou forestière
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Publiée
-
Coût vaccination MHE et FCO
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Port du gilet haute visibilité - cycles et EDPM
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Cyclistes - Interdiction feu de position arrière clignotant
- Publiée
- Réponse
- · 490 jours
-
Situation des sous-traitants du travail des métaux en feuilles
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 189 jours
-
Petite enfance - accueil en micro-crèches
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Agriculteurs, crédit d'impôt remplacement
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Malus écologique sur les véhicules d'occasion
- Publiée
- Ministère
- Budget et comptes publics
-
Dysfonctionnements MaPrimeRenov'
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 112 jours
-
Budget des mesures annoncées contre les violences faites aux femmes
- Publiée
- Réponse
- · 238 jours
-
Vols de fruits et légumes dans une propriété privée rurale ou forestière
- Publiée
- Réponse
- · 210 jours
-
Cumul de la pension d'invalidité et du revenu d'activité professionnelle
- Publiée
-
Légalisation du cannabis médical en France
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 238 jours
-
Situation psychologique des maires ruraux
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 490 jours
-
Financement du don du sang
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 189 jours
-
Biologie médicale
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 231 jours
-
Choix du calendrier des matchs de football de la Ligue 2
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 63 jours
-
Reconnaissance mutuelle des permis de conduire entre la France et l'Ukraine
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 154 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)