Les votes d'Yannick Chenevard

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. Diverses
   9 amendements à l'article 30 : 8 contre, 1 pour · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 298 de M. Courbon à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 294 de M. Courbon à l'article 30
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 46 de M. Raux à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 297 de M. Courbon à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 296 de M. Courbon à l'article 30
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 295 de M. Courbon à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Maillot à l'article 30
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Élisa Martin à l'article 30
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 29
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 28
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 11
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 10
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 9 bis
8. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8 bis A
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 8
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Raux à l'article 8
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 287 de M. Courbon à l'article 7
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 285 de M. Courbon à l'article 7
6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre
   7 amendements après l'article 35 : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 35
3. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 35 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi autorisant l’approbation de la convention de coopération judiciaire internationale entre la France et le Myanmar

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Molac et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 34
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 34 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 225 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 67 de Mme Regol à l'article 34
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 66 de Mme Regol à l'article 34
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 21 de M. Guitton à l'article 34