Les amendements d'Yannick Chenevard

En clair

Yannick Chenevard a déposé 100 amendements en premier signataire ; il a cosigné 772 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

30 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 95 · Article 1er Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  2. · N° 92 · Article 4 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le terme "volontaires" à celui d'"appelés". »

  3. · N° 96 · Article 1er Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  4. · N° 202 · Article 24 bis Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  5. · N° 200 · Article 24 bis Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  6. · N° 196 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  7. · N° 191 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  8. · N° 179 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  9. · N° 172 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  10. · N° 167 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  11. · N° 163 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé". »

  12. · N° 158 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer le mot "appelé" »

  13. · N° 147 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de supprimer de supprimer le mot "appelé" »

  14. · N° 143 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  15. · N° 142 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  16. · N° 94 · Article 23 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer au mot "appelé" le mot "volontaire" »

  17. · N° 93 · Article 23 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaire" au mot "appelé" »

  18. · N° 685 · Article 12 bis Retiré

    « Amendement rédactionnel »

  19. · N° 123 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer au mot "appelé" le mot "volontaire" »

  20. · N° 119 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer au mot "appelé" le mot "volontaire" »

  21. · N° 113 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  22. · N° 112 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  23. · N° 111 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  24. · N° 101 · Article 24 Retiré

    « Le service national étant fondé sur le volontariat, il convient de substituer le mot "volontaires" au mot "appelés" »

  25. · N° 508 · Après l'article 14 Retiré

  26. · N° 651 · Article 1er Retiré

  27. · N° DN530 · Article 24 Retiré

    « Le présent amendement vise à préciser et à adapter le statut des volontaires du service national, afin de mieux tenir compte de la réalité des missions des armées et de renforcer l’attractivité de cet engagement. »

  28. · N° DN509 · Article 13 Retiré

  29. · N° DN481 · Article 4 Retiré

    « Cet amendement vise à prévoir un système de gestion pluriannuelle des effectifs via un mécanisme "d’avance-retard". »

  30. · N° DN479 · Article 1er Retiré

    « Dans le cadre de la loi de programmation militaire 2024‑2030, la Marine nationale doit recevoir cinq frégates de défense et d’intervention (FDI), dont la dernière sera livrée en 2032. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)