Les amendements d'Yannick Chenevard

En clair

Yannick Chenevard a déposé 100 amendements en premier signataire ; il a cosigné 772 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

2 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2662 · Article 58 Non soutenu

    « Cet amendement vise à attirer l’attention du Gouvernement sur la sous-action 09‑86 « Opérer en milieu hostile – ATL2 » et la sous-action 09‑62 « SCAF » du programme 146 « Equipement des forces ». »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 861 · Article 16 sexies Non soutenu

    « Les navires à passagers faisant escale en europe sont sousmis à plusieurs mécanismes contraignants de réduction des émissions : le système européen d’échange de quotas de CO2, la zone SECA en Méditerranée, l’abaissement des teneurs en… »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)