Les votes d'Yaël Ménaché

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   16 amendements à l'article 42 : 12 pour, 3 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 726 de M. Renault à l'article 42
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 725 de M. Renault à l'article 42
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 724 de M. Renault à l'article 42
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 723 de M. Renault à l'article 42
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 722 de M. Renault à l'article 42
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 721 de M. Renault à l'article 42
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 720 de M. Renault à l'article 42
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de M. Renault à l'article 42
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 717 de M. Renault à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   6 amendements après l'article 23 : 3 pour, 2 abstentions, 1 contre · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2106 de M. Lucas-Lundy après l'article 23
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 681 de M. Chenu après l'article 23
   3. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   5. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2527 de M. Le Coq après l'article 23
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 15 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   22 amendements après l'article 15 : 14 contre, 5 abstentions, 3 pour · 4 adoptés, 18 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   9. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2630 de M. Coquerel après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15
   16. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   17. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   18. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   19. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   22. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15