Les votes de Xavier Roseren

Protéger durablement les jeunes majeurs de l’aide sociale à l’enfance et de la protection judiciaire de la jeunesse

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejeté Le sous-amendement n° 52 de M. Valentin à l'amendement n° 3 de Mme Blanc à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté Le sous-amendement n° 92 de Mme Ranc à l'amendement n° 5 de Mme Blanc à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → rejeté L'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. 13 sous-amendements à l'amendement n° 8 (rect.) : 13 abstentions · tous rejetés · dont 13 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 145 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 25 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 142 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 139 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 140 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 136 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 130 de M. Fayssat à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 63 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 43 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 22 de M. Valentin à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. → rejeté Le sous-amendement n° 26 de M. Bloch à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. → rejeté Le sous-amendement n° 98 de Mme Fiol à l'amendement n° 8 (rect.) de Mme Hamelet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. 7 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 7 abstentions · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 55 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 54 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 52 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 50 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 46 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 45 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Fayssat au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Fayssat au titre A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement de suppression n° 364 de M. Molac et les amendements identiques suivants à l'article 1er ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Renforcer la stabilité économique et la compétitivité du secteur agroalimentaire

1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de Mme Thomin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »