Les questions de Xavier Roseren
En clair
26 questions correspondent à ces filtres : 26 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 14 questions écrites sur 26, en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 26dont 14 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 13 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 12sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
26 questions · les dernières publiées d'abord
-
Mobilité des aides à domicile en montagne
- Publiée
-
Chômage des travailleurs frontaliers : révision du règlement 883/2004
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Accès aux soins palliatifs à domicile
- Publiée
-
Adaptation des systèmes d'endiguement aux ouvrages torrentiels de montagne
- Publiée
-
Directive européenne relative au permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Transports
-
Associations syndicales de propriétaires et foncier morcelé de montagne
- Publiée
-
Associations foncières pastorales et cloisonnement sectoriel en montagne
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Agrément sanitaire et compostage de proximité
- Publiée
-
Réforme de l'arrêté tarifaire S21
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
-
Dispositif de contrat d'obligation d'achat dit « S21 »
- Publiée
-
Protection du pouvoir d'achat et viabilité des exploitations agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Publication de l'arrêté tarifaire « Rénovation HR26 »
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Corriger l'exclusion des artistes-auteurs de l'ACRE
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Mobilité des internes en médecine et attractivité des territoires sous-dotés
- Publiée
-
Mobilité des stagiaires enseignants entre académies en Auvergne-Rhône-Alpes
- Publiée
-
Difficultés de recharge pour les véhicules électriques
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
-
Remise en question de la dérogation à l'étourdissement avant abattage
- Publiée
- Réponse
- · 175 jours
-
Non-respect de l'article L. 3122-9 du code des transports en zones touristiques
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Impact du DPE sur le tourisme en montagne
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 105 jours
-
Lutte contre l'usage de stupéfiants chez les mineurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 273 jours
-
Modernisation de la procédure de sanction des infractions d'ivresse publique
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
-
Révision en profondeur du décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004
- Publiée
- Réponse
- · 441 jours
-
Garantie en matière de soutien stable au photovoltaïque sur toiture
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Réforme redevance eau pour les industries agro-alimentaires
- Publiée
-
Création d'un diplôme spécifique au snowboard
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 28 jours
-
Statut des coachs exerçant leur activité en ligne
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 203 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)