Les votes de Timothée Houssin

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 9 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 13 amendements à l'article premier : 13 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 198 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 674 (rect.) de M. Frédéric Petit à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Guetté à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 369 de M. Brugerolles à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 643 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 673 de M. Frédéric Petit à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 624 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 625 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 153 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1724 de Mme Le Feur à l'article 15 ter
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
3. 5 amendements à l'article 15 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1124 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 17 amendements à l'article 15 : 17 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2587 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2185 de Mme Stambach-Terrenoir et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2201 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1107 de Mme Belluco à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1105 de Mme Belluco à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 838 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 2152 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   15. → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   16. → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   17. → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15