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Ancien député

Les amendements de Thomas Cazenave

En clair

Thomas Cazenave a déposé 117 amendements en premier signataire ; il a cosigné 621 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

8 amendements · les derniers déposés d'abord

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

  1. · N° 59 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 3345 · Après l'article 27 septies Irrecevable

  2. · N° I-3774 · Après l'article 21 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° CS570 · Après l'article 26 Irrecevable

  2. · N° CS567 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° CS571 · Après l'article 20 Irrecevable

  4. · N° CS572 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-3541 · Après l'article 14 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)