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Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes amendements de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 988 amendements d'autres députés.
403 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
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« Amendement rédactionnel »
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« Amendement rédactionnel »
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« Amendement rédactionnel »
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« Amendement rédactionnel »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel »
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« Amendement rédactionnel »
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« Cet amendement propose de rétablir le compromis trouvé lors de la commission mixte paritaire afin d'assortir le dispositif des garanties procédurales nécessaires à sa bonne application. »
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« Amendement rédactionnel »
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« Cet amendement propose de rétablir le compromis trouvé lors de la commission mixte paritaire afin d'assortir le dispositif des garanties procédurales nécessaires à sa bonne application. »
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« Amendement rédactionnel »
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« Cet amendement propose de rétablir le compromis trouvé lors de la commission mixte paritaire afin d'assortir le dispositif des garanties procédurales nécessaires à sa bonne application. »
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« Cet amendement reprend une modification élaborée par la commission mixte paritaire (CMP). »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Cet amendement de suppression de l'article 9 bis B en deuxième partie a pour corollaire un amendement portant article additionnel en troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale. »
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« Amendement de précision. »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Précision rédactionnelle. »
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« Coordination. »
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« Coordination. »
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« Rédactionnel. »
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« Conformément à l’accord obtenu en commission mixte paritaire, le présent article rétablit l’article 17 septies dans sa rédaction issue de l’Assemblée nationale en première lecture. »
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« Cet amendement vise à supprimer l'article 17 bis D, conformément à la décision qui avait été prise par la commission mixte paritaire. »
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« Le présent amendement vise à supprimer l'article 17 bis C, conformément à la décision qui avait été prise par la commission mixte paritaire. »
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« Dans sa rédaction initiale, l’article 23 prévoyait le décalage pérenne de la date de revalorisation annuelle de l’ensemble des pensions de retraite du 1er janvier au 1er juillet afin de dégager près de 3,1 milliards d’euros d’économies. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement reprend les dispositions de l'article 7 bis qu'il propose de déplacer vers la troisième partie du projet de loi afin de respecter la structure des lois de financements de la sécurité sociale prévue par le cadre organique. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Le présent amendement vise à rétablir l’écriture de l’article 9, antérieurement à l’adoption de l’amendement n° 76 de M. Milon au Sénat, contre l’avis de la commission et du Gouvernement, et à rétablir ainsi la rédaction de l'article… »
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« La date d'entrée en vigueur de l'article 17 bis A n'a pas vocation à être inscrite au sein du code de la sécurité sociale. »
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« Le présent amendement a pour objet de rehausser de dix millions d’euros le montant Z pour 2025, qui détermine le seuil exprimé en chiffre d’affaires, à partir duquel est appelée la clause de sauvegarde du dispositif médical auprès de… »
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« Amendement de précision. »
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« Amendement de correction d'une erreur matérielle. »
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« Amendement de précision rédactionnelle. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de précision. »