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Suivre en RSS : Thibault Bazin, députéLes amendements de Thibault Bazin
En clair
Thibault Bazin a déposé 2 211 amendements en premier signataire ; il a cosigné 3 988 amendements d'autres députés.
501 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Dans le secteur privé, le taux d’absentéisme moyen en France en 2023 était de 6,11 %, le nombre de jours d’absence par salarié était en moyenne de 22,3 et 37 % des salariés ont eu au moins une absence en 2023. »
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« Rédactionnel. »
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« Correction d’une erreur de référence dans une coordination. »
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« Cet amendement du rapporteur général propose de supprimer le III de l’article 28. »
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« Rédactionnel. »
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« Coordination. »
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« Coordination. »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel (redondance entre les mots : « au moins » et « minimale »). »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de correction d'une erreur matérielle. »
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« Amendement de correction d'une erreur matérielle. »
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« Les remises commerciales constituent une ressource indispensable au fonctionnement du réseau officinal et participent au dynamisme de l’économie du médicament générique. »
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« Cet amendement du rapporteur général vise à limiter les effets sur l’économie de la répartition pharmaceutique de la décision de modifier le circuit de distribution des produits de contraste utilisés en radiologie. »
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« Rédactionnel (les 1° et 2° et le 3° forment l’intégralité du I ; les contributions ne sont pas un moment). »
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« Rédactionnel (le pronom démonstratif ne renvoyant pas plus clairement à la régularisation qu’à l’année). »
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« Rédactionnel (le déterminant possessif ne renvoyant à aucun substantif). »
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« Rédactionnel. »
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« Rédactionnel. »
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« Coordination. »
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« Cet amendement vise à étendre à l’ensemble des entreprises le bénéfice de la déduction forfaitaire de cotisations patronales dont bénéficient les entreprises de moins de 250 salariés. »
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« Les cotisations sociales des non-salariés agricoles dues au titre d’une année déterminée sont calculées soit sur les revenus professionnels de l’année précédente, soit sur la moyenne de ceux des trois années précédentes. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement de précision (coordination avec la rédaction de l’article L. 382‑2 du code de la sécurité sociale résultant du a du 2° du I de l’article 5). »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Cet amendement propose de maintenir dans le champ d’application de l’exonération de cotisations sociales au titre de l’aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (ACRE) l’ensemble des travailleurs indépendants procédant à une… »
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« Pour favoriser l’acquisition ou la construction de leur résidence principale par des salariés dits « primo-accédants » – c’est-à-dire ceux qui n’ont pas été propriétaires de leur logement au cours des deux années précédentes –, cet… »
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« Cet amendement du rapporteur général, adopté par la commission, propose d’étendre le bénéfice de l’exonération dégressive de cotisations patronales pour l’embauche de travailleurs occasionnels et demandeurs d’emploi (TO-DE) dans le… »
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« L’article 13 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 a créé un dispositif d’avance immédiate de crédit d’impôt (AICI) pour les services à la personne. »
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« Amendement de coordination. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Précision technique (distinction entre les mesures transitoires et pérennes). »
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« Rédactionnel. »
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« L’année 2026 a vocation à être une année blanche, caractérisée par le gel de nombreuses dotations, de divers barèmes sociaux et fiscaux, de prestations. »