Les votes de Sylvain Maillard

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   15 amendements à l'article premier et rapport annexé : 14 contre, 1 pour · 2 adoptés, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 160 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 373 de M. Saint-Pasteur à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d’États qui, du fait d’une appropriation illicite, en ont été privés

1. Non enregistré → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   25 amendements à l'article premier et rapport annexé : 21 contre, 4 pour · 3 adoptés, 22 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 619 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 78 de M. Lenormand à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 534 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 381 (rect.) de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 473 de Mme Errante à l'article premier et rapport annexé
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 601 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 284 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 545 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 541 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 583 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 98 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 581 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 603 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 575 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gosselin à l'article premier et rapport annexé
   25. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 300 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté L'article 8 bis
3. Diverses
   4 amendements à l'article 8 bis : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 157 du Gouvernement à l'article 8 bis
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 102 de Mme Faucillon à l'article 8 bis
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 69 de M. Kerbrat à l'article 8 bis
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 66 de M. Léaument à l'article 8 bis