Les votes de Stéphanie Rist

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Contre les fraudes aux moyens de paiement scripturaux

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une stratégie nationale de prévention sur le chemsex

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 bis A de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (seconde délibération) (première lecture).

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation L'article 23 quater
2. → adopté par délégation L'article 23 bis
3. → adopté par délégation L'article 22
4. → adopté par délégation L'amendement n° 669 de M. Marleix à l'article 22
5. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1008 de M. Caure à l'amendement n° 669 de M. Marleix à l'article 22
6. → adopté par délégation L'amendement n° 395 rectifié de M. Boucard à l'article 22
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1007 de M. Caure à l'amendement n° 395 rectifié de M. Boucard à l'article 22
8. → adopté par délégation L'amendement n° 615 de M. Falorni et les amendements identiques suivants à l'article 22

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 394 de M. Boucard à l'article 22

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation L'amendement n° 959 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22
2. → adopté par délégation L'amendement n° 610 de M. Falorni et les amendements identiques suivants à l'article 22
3. → adopté par délégation L'amendement n° 915 du Gouvernement à l'article 21 ter
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 295 rectifié de Mme Bordes à l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 515 de Mme Capdevielle à l'article 18
6. → adopté L'amendement n° 5 de M. Taverne et les amendements identiques suivants à l'article 15 quater
7. → adopté L'amendement n° 769 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
8. → adopté L'article 15 bis

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 15
2. → adopté par délégation L'article 13
3. → adopté par délégation L'article 12 bis
4. → adopté par délégation L'article 12
5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 989 de M. Pauget à l'amendement n° 630 rectifié de M. Marleix après l'article 10 bis
6. → adopté par délégation L'article 10 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 585 de M. Pauget à l'article 10 bis
8. → adopté par délégation L'article 10
9. → adopté par délégation L'amendement n° 856 rectifié de Mme Moutchou après l'article 9
10. → adopté par délégation L'article 9

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'article 21 quinquies de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. → adopté par délégation L'article 21 quater de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. → adopté par délégation L'article 21 bis de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
4. → adopté par délégation L'article 20 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté par délégation L'article 6
2. → adopté par délégation L'article 5 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 768 de M. Huyghe à l'article 5 bis
4. → adopté par délégation L'article 4 bis
5. → adopté par délégation L'article 4 bis C
6. → adopté par délégation L'amendement n° 745 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 bis C
7. → adopté par délégation L'article 4
8. → adopté par délégation L'article 3 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 3
2. 3 amendements à l'article 3 : 3 pour · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 558 de M. Davi à l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 918 du Gouvernement à l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 1012 de M. Pauget à l'amendement n° 247 de M.Taverne à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté par délégation L'amendement n° 746 de M. Lopez-Liguori à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
5. → adopté par délégation L'amendement n° 627 de Mme Bergantz et les amendements identiques suivants après l'article 24