Les questions de Stéphane Lenormand
En clair
16 questions correspondent à ces filtres : 16 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 10 questions écrites sur 16, en 91 jours en médiane.
- Questions écrites
- 16dont 10 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 9 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 6sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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16 questions · les dernières publiées d'abord
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Prise en charge des personnes souffrant de covid long en France
- Publiée
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Projet expérimental de lâchers de colins de Virginie à Saint-Pierre-et- Miquelon
- Publiée
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Place des 17 objectifs de développement durable (ODD) de l'Agenda 2030
- Publiée
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Classement d'espèces chassables en espèces protégées
- Publiée
- Ministère
- Transition écologique
- Réponse
- · 35 jours
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Délais de mise en oeuvre du tarif réduit de la TSBA pour les outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Réforme du cumul emploi-retraite pour les personnels navigants de l'aviation
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre-et-Miquelon
- Publiée
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Protéger la santé des habitants de Saint-Pierre-et-Miquelon
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
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Généralisation de la facturation électronique entre entreprises
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
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Bonification de trimestres pour les sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (M)
- Réponse
- · 35 jours
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Accessibilité des transports public aux personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 175 jours
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Rénovation énergétique des logements à Saint-Pierre et Miquelon
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Fonctionnement du système de Sécurité sociale à Saint-Pierre et Miquelon
- Publiée
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Tarif minoré pour la taxe de solidarité sur les billets d'avion TSBA
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 112 jours
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Conséquences des taxes douanières sur les marchandises dans les outre-mer
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 91 jours
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Système d'échange de quotas d'émissions de l'Union européenne (SEQE-UE)
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)