Les votes de Soumya Bourouaha

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour
   6 amendements après l'article 13 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2017 de M. Tavel après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Potier après l'article 13
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Tavel après l'article 13
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2016 de M. Tavel après l'article 13
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Amard après l'article 13
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2436 de M. Echaniz après l'article 13
2. Diverses
   3 amendements après l'article 10 : 2 abstentions, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
3. ✕ Contre → adopté L'article 10
4. ○ Abstention → adopté L'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 26
7. ✓ Pour → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 504 de M. Peu et les amendements identiques suivants après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   8 amendements après l'article 3 : 4 pour, 3 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1266 de Mme Sas après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3561 de Mme Louwagie après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. Diverses
   12 amendements après l'article 3 : 7 pour, 5 contre · 4 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1039 de Mme Jourdan après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1237 de M. Peytavie après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3557 de M. Wauquiez après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   11 amendements après l'article 3 : 9 pour, 2 contre · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3