Ancien député · SER
Le parcours de Sébastien Pietrasanta
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
- Profession déclarée
- Professeur du secondaire
- Missions auprès du Gouvernement
- En mission auprès de : Ministère de l'intérieur · gouvernement Valls 2 → La mise en oeuvre d'un moyen de sortie de radicalisation pour lutter contre le terrorisme
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 12 commissions et autres organes ; 5 fonctions.
- membre
- fonction
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Lois
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Lois : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions d'enquête3 au total · fonctions : vice-Président, rapporteur
Commission d'enquête sur les services de renseignement
12 déc. 2012 → 24 mai 2013 (5 mois)
- Vice-Président · 30 janv. → 24 mai 2013 (3 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : membre du 12 déc. 2012 au 29 janv. 2013 (1 mois)
- Commission d'enquête sur les services de renseignement : vice-Président du 30 janv. au 24 mai 2013 (3 mois)
Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes
10 déc. 2014 → 2 juin 2015 (5 mois)
- Commission d'enquête sur la surveillance filières et individus djihadistes : membre du 10 déc. 2014 au 2 juin 2015 (5 mois)
Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme
5 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)
- Rapporteur · 9 févr. → 13 juil. 2016 (5 mois)
- Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : membre du 5 au 8 févr. 2016 (4 jours)
- Commission d'enquête relative aux moyens pour lutter contre le terrorisme : rapporteur du 9 févr. au 13 juil. 2016 (5 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : rapporteur
Moyens de Daech
10 déc. 2015 → 29 mars 2016 (3 mois)
- Moyens de Daech : membre du 10 déc. 2015 au 29 mars 2016 (3 mois)
Suivi des conclusions de la commission d'enquête sur le terrorisme
21 sept. 2016 → 21 févr. 2017 (5 mois)
- Rapporteur · 21 sept. 2016 → 21 févr. 2017 (5 mois)
- Suivi des conclusions de la commission d'enquête sur le terrorisme : rapporteur du 21 sept. 2016 au 21 févr. 2017 (5 mois)
Organismes extra parlementaires2 au total
Comité stratégique Grand Paris · membre titulaire
28 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
- Comité stratégique Grand Paris : membre titulaire du 28 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 8 mois)
Comité code procédure pénale · membre titulaire
27 nov. 2014 → 20 juin 2017 (2 ans et 6 mois)
- Comité code procédure pénale : membre titulaire du 27 nov. 2014 au 20 juin 2017 (2 ans et 6 mois)
Commissions mixtes paritaires4 au total · fonction : rapporteur
Lutte contre le terrorisme · membre titulaire
4 → 13 déc. 2012 (10 jours)
- Lutte contre le terrorisme : membre titulaire du 4 au 13 déc. 2012 (10 jours)
Géolocalisation · membre titulaire
14 → 27 févr. 2014 (14 jours)
- Rapporteur · 18 → 27 févr. 2014 (10 jours)
- Géolocalisation : membre titulaire du 14 au 17 févr. 2014 (4 jours)
- Géolocalisation : rapporteur du 18 au 27 févr. 2014 (10 jours)
Terrorisme · membre titulaire
20 → 30 oct. 2014 (11 jours)
- Rapporteur · 21 → 30 oct. 2014 (10 jours)
- Terrorisme : membre titulaire le 20 oct. 2014
- Terrorisme : rapporteur du 21 au 30 oct. 2014 (10 jours)
Transports publics de voyageurs · membre titulaire
4 févr. → 9 mars 2016 (1 mois)
- Transports publics de voyageurs : membre titulaire du 4 févr. au 9 mars 2016 (1 mois)
Fonctions et appartenances terminées 14
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme · membre titulaire →
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · membre →
- Commission d'enquête sur le fonctionnement des services de renseignement français dans le suivi et la surveillance des mouvements radicaux armés · vice-président →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la géolocalisation · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la géolocalisation · rapporteur →
- Commission mixte paritaire paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme · membre titulaire
- Commission mixte paritaire paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme · rapporteur →
- Commission d'enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes · membre →
- Mission d'information sur les moyens de Daech · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la prévention et à la lutte contre les incivilités, contre les atteintes à la sécurité publique et contre les actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs. · membre titulaire →
- Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · membre →
- Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · rapporteur →
- suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d’enquête relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015 · rapporteur →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Québec (depuis le 11 déc. 2012)
Groupes d'amitié 5
- Québec · VP
- Algérie
- Brésil
- Portugal
- Sénégal
Groupes d'études 1
- Sectes
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)