Les votes de Sébastien Peytavie

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 15 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2014 de M. Tavel après l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 916 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 917 de M. Maillot et les amendements identiques suivants après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   32 amendements après l'article 15 : 17 contre, 15 pour · 10 adoptés, 22 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1376 de Mme Thomin après l'article 15
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2166 de Mme Pochon après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1432 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 542 de M. Lottiaux après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 670 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 243 de M. Sabatou après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 242 de M. Sabatou après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Sabatou après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   13. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1824 de M. Eskenazi après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1317 de M. Ballard après l'article 15
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 924 de M. Naillet après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1318 de M. Ballard après l'article 15
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2720 de M. Masséglia après l'article 15
   19. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1947 de Mme Bellay après l'article 15
   20. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1296 de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   21. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 989 de Mme Bellay après l'article 15
   22. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15
   23. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1050 de M. Gillet après l'article 15
   24. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1975 de Mme Bellay après l'article 15
   25. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 961 de Mme Bellay après l'article 15
   26. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1968 (rect.) de Mme Bellay après l'article 15
   27. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1295 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   28. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1294 (rect.) de Mme Reid Arbelot après l'article 15
   29. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15
   30. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 443 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   31. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
   32. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 438 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 1048 de Mme Gillet après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1153 de Mme Létard et les amendements identiques suivants après l'article 7
4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Falcon et les amendements identiques suivants à l'article 7
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3195 de Mme de Pélichy à l'article 7
6. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 5 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3432 de M. Mickaël Bouloux après l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 462 de M. Lahais et les amendements identiques suivants après l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3904 de M. Sansu après l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3928 de M. Sansu après l'article 5
7. Diverses
   4 amendements à l'article 10 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3793 de M. Mattei à l'article 10
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1650 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 10
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 784 (2ème rect.) de M. Baptiste à l'article 10
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1802 de M. Dutremble à l'article 10
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3274 de M. Castellani à l'article 56

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 18
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1387 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 17