Les votes de Sébastien Peytavie

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Bouloux et l'amendement identique suivant à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 17 de M. Sansu et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. 6 amendements après l'article 33 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   3. → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   4. → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   5. → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
2. 4 amendements à l'article 33 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2082 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants à l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 1126 de M. Potier à l'article 33
   3. → adopté L'amendement n° 979 de M. Dirx à l'article 33
   4. → adopté L'amendement n° 1238 de M. Gouffier Valente à l'article 33
3. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Pantel après l'article 32
4. → adopté L'article 32
5. → adopté L'amendement n° 3091 de Mme Pantel à l'article 32
6. → adopté L'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
7. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3766 de M. Gumbs à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 8 amendements après l'article 26 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   6. → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   7. → adopté L'amendement n° 1268 de Mme Ozenne après l'article 26
   8. → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
2. → rejeté L'article 24
3. → adopté L'article 21

Projet de loi de finances pour 2025

1. 16 amendements après l'article 16 : 16 pour · 5 adoptés, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   7. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   8. → adopté L'amendement n° 3645 de M. Daubié après l'article 16
   9. → rejeté L'amendement n° 3332 de M. Delautrette après l'article 16
   10. → rejeté L'amendement n° 2470 de M. Legavre après l'article 16
   11. → rejeté L'amendement n° 1463 de Mme Dupont après l'article 16
   12. → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   13. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
   14. → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16
   15. → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   16. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16