Les questions de Sébastien Huyghe
En clair
Sébastien Huyghe a posé 36 questions écrites et 1 question orale sans débat depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 19 de ses 36 questions écrites.
- Questions écrites
- 36dont 19 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 19 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 17sans réponse publiée
- Questions en séance
- 1orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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17 questions · les dernières publiées d'abord
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Mise en place d'une concertation préalable pour l'implantation d'antennes-relais
- Publiée
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Interdiction des cheminées à foyer ouvert dans la Métropole européenne de Lille
- Publiée
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Interprétation du décret relatif à la formation professionnelle dans le notariat
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Maintien des bureaux de poste et préservation des services publics de proximité
- Publiée
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Dispositif d'aide destiné à compenser la hausse des prix des engrais azotés
- Publiée
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Dépendance aux logiciels propriétaires et souveraineté numérique
- Publiée
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Vidéoverbalisation des poids lourds en infraction de tonnage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Garanties applicables aux cadres au forfait jours travaillant de nuit
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Conséquences des crises géopolitiques sur le transport aérien civil
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Financement et pérennisation du parcours COCON
- Publiée
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Prise en charge et remboursement de l'ergothérapie
- Publiée
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Charges liées à l'obtention de la copie d'un dossier médical
- Publiée
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Application du protocole Muraine rénové pour améliorer l'accès aux soins visuels
- Publiée
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Abaissement du plafond des remises sur les médicaments génériques
- Publiée
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Financement du protocole État-régions, formations sanitaires et sociales
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Transposition de la réforme de la haute fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Iniquité persistante - prise en charge du grand appareillage orthopédique
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)