Les votes de Sandra Regol

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
2. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 19 de M. Wauquiez à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
5. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Ciotti à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
7. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Breton à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
8. → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Voir les 2 autres votes

1. → rejeté L'amendement n° 21 de M. Jacobelli à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
2. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
3. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
4. → adopté L'article 4 decies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
6. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
7. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
8. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4 quater A
2. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
3. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
4. → adopté L'article 3 quater
5. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 291 de M. Boucard et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 1100 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1097 de Mme Blin de rétablissement de l'article 3 bis B
5. → adopté par délégation L'article 2 quinquies
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 80 de M. Bazin et les amendements identiques suivants de rétablissement de l'article 2 bis
7. → adopté par délégation L'article 2
8. → adopté par délégation L'article 1er bis

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1156 de Mme Blin à l'article 1er bis
2. 10 amendements après l'article premier : 10 contre · 7 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2569 de M. Bolo après l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2568 de M. Bolo après l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 2567 de M. Bolo après l'article premier
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Bolo après l'article premier
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 2516 de Mme Lebec après l'article premier
   6. → adopté par délégation L'amendement n° 1504 de M. Kasbarian après l'article premier
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 2520 de Mme Lebec après l'article premier
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de M. de Lépinau et l'amendement identique suivant après l'article premier
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 946 de M. Renault après l'article premier
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2297 de M. Alloncle après l'article premier