Les votes de Sandra Regol

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements à l'article 36 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36
2. → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35
3. → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
4. → adopté L'article 34
5. → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
6. → adopté L'article 31
7. 4 amendements à l'article 31 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
8. 7 amendements à l'article 30 : 7 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 1236 de Mme Feld à l'article 30
   4. → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   5. → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   6. → rejeté L'amendement n° 1269 de M. le Coq à l'article 30
   7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 29 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
2. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1444 de Mme Panonacle après l'article 27
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 27 : 11 pour · 2 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3560 de M. Ray après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2896 de M. Dufau après l'article 27
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   11. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
2. → adopté Le sous-amendement n° 4060 de Mme Pochon à l'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
4. → rejeté L'article 27
5. 10 amendements après l'article 25 : 10 pour · 4 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
   4. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   6. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   8. → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   9. → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   10. → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25