Les amendements de Richard Ramos

108 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 16 oct. 2024 · N° 213 · Après l'article 32 ⊘ Irrecevable

2. 16 oct. 2024 · N° 212 · Après l'article 32 ⊘ Irrecevable

3. 16 oct. 2024 · N° AS372 · Après l'article 32 ⊘ Irrecevable

4. 16 oct. 2024 · N° AS369 · Après l'article 32 ⊘ Irrecevable

5. 15 oct. 2024 · N° 190 · Après l'article 9 — Non soutenu

   « L’hexane est un solvant largement utilisé dans l’industrie, notamment dans les secteurs agroalimentaire et chimique pour l’extraction des huiles végétales et la fabrication de divers produits industriels. »

6. 15 oct. 2024 · N° 189 · Après l'article 9 — Non soutenu

   « La charcuterie est un aliment consommé par une large partie de la population, mais elle présente des risques pour la santé, notamment en raison de la présence de substances novices que sont les nitrites. »

7. 15 oct. 2024 · N° AS215 · Article 9 ⊘ Irrecevable

8. 15 oct. 2024 · N° AS214 · Après l'article 9 — Non soutenu

   « La charcuterie est un aliment consommé par une large partie de la population, mais elle présente des risques pour la santé, notamment en raison de la présence de substances novices que sont les additifs nitrés. »