Les votes de Prisca Thevenot

Fin de vie

1. Diverses
   19 amendements à l'article 2 : 17 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   7 amendements à l'article 15 : 6 contre, 1 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'article 14
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12
5. ✕ Contre → adopté L'article 12
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
8. ✓ Pour → adopté L'article 10

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
3. Diverses
   9 amendements à l'article 10 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 674 rectifié de M. Gernigon à l'article 10
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   4 amendements après l'article 4 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4