Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5
2. → adopté L'article 5
3. 7 amendements à l'article 5 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 1198 de Mme Coggia à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. → adopté L'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. → adopté L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 6 amendements à l'article premier : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 26 amendements à l'article premier et rapport annexé : 26 pour · 3 adoptés, 23 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes) à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 131 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 335 de M. Rancoule à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 708 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → rejeté L'amendement n° 543 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté L'amendement n° 671 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté L'amendement n° 528 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté L'amendement n° 513 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté L'amendement n° 608 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   10. → rejeté L'amendement n° 606 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   11. → rejeté L'amendement n° 345 de Mme Lechon à l'article premier et rapport annexé
   12. → rejeté L'amendement n° 614 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   13. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   14. → rejeté L'amendement n° 584 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   15. → rejeté L'amendement n° 524 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   16. → rejeté L'amendement n° 130 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   17. → rejeté L'amendement n° 590 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   18. → rejeté L'amendement n° 526 (rect.) de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   19. → rejeté L'amendement n° 589 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   20. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   21. → rejeté L'amendement n° 525 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   22. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   23. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   24. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé
   25. → rejeté L'amendement n° 522 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   26. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'amendement n° 579 (rect.) de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé