Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   32 amendements après l'article 3 : 13 contre, 10 pour, 9 abstentions · 12 adoptés, 20 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 (rect.) de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 3
   17. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 363 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3864 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 3
   19. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1055 de M. Pilato et l'amendement identique suivant après l'article 3
   20. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3431 de Mme Erodi après l'article 3
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 662 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 639 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Legrain après l'article 3
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 935 de M. Falcon après l'article 3
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 931 de M. Falcon après l'article 3
   26. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3695 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2627 de Mme Feld après l'article 3
   28. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3650 de M. Attal après l'article 3
   29. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Ciotti après l'article 3
   30. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2211 de M. Verny après l'article 3
   31. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3649 de M. Attal après l'article 3
   32. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1053 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant après l'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   4 amendements à l'article 2 : 3 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 316 de M. Coquerel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1300 de M. Le Fur et l'amendement identiques suivant à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 405 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 502 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2609 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 55
3. ✕ Contre → adopté L'article 55
4. Diverses
   11 amendements à l'article 55 : 5 abstentions, 4 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2218 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2217 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2210 de M. Aurélien Taché à l'article 55
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 965 de Mme Maximi à l'article 55
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 963 de Mme Cathala à l'article 55
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 966 de M. Coquerel à l'article 55
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 964 de M. Le Coq à l'article 55
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 962 de M. Bilongo à l'article 55
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 960 de M. Bilongo à l'article 55
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3694 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 55
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 de M. Pierre Cazeneuve à l'article 55