Les votes de Pierre-Henri Carbonnel

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 3 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Gruet à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3
2. 17 amendements à l'article 2 : 17 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Lorho à l'article 2

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 151 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 20 sexies Mise au point : voulait voter « contre »
2. → adopté L'article 19
3. → adopté L'article 18
4. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Dogor-Such à l'article 18
5. → adopté L'article 14
6. 6 amendements à l'article 14 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 122 de Mme Mansouri à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 46 de Mme Loir à l'article 14
7. → adopté L'article 13
8. → adopté L'amendement n° 158 de Mme Leboucher à l'article 13

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 60 de Mme Dogor-Such à l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Mansouri à l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 58 de Mme Dogor-Such à l'article 11

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10