Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5
2. → adopté L'amendement n° 359 de M. Fabrice Brun à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
3. → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. → adopté L'article 2

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 5 amendements à l'article premier : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. → adopté L'article 31 bis
4. → adopté L'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. → adopté L'article 30
7. → adopté L'article 29
8. → adopté L'article 28

Voir les 23 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 27
2. → adopté L'article 26
3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
4. → adopté L'article 25 ter
5. → adopté L'article 25 bis
6. → adopté L'article 25
7. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
8. → adopté par délégation L'article 13
9. → adopté par délégation L'article 12 ter
10. → adopté par délégation L'article 12 bis
11. → adopté par délégation L'article 12
12. → adopté par délégation L'article 11
13. → adopté par délégation L'article 10
14. → adopté par délégation L'article 9
15. → adopté par délégation L'article 8 bis
16. → adopté par délégation L'article 8
17. 5 amendements à l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

    1. → rejeté par délégation L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. → rejeté par délégation L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. → rejeté par délégation L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    4. → rejeté par délégation L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    5. → rejeté par délégation L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
18. → adopté par délégation L'article 7
19. → adopté par délégation L'article 6 bis