Les votes de Philippe Lottiaux

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 4 : 5 contre, 3 pour · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1088 de M. Coquerel après l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3932 de M. Sansu après l'article 4
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1599 de M. Ciotti après l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3533 (rect.) de Mme Trouvé après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « contre »
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3652 de M. Attal et l'amendement identique suivant après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 319 de M. Coquerel à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 456 de M. Lahais et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 4
4. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 5 pour, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   32 amendements après l'article 3 : 13 contre, 11 abstentions, 8 pour · 13 adoptés, 19 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 636 de M. Renault après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3918 de M. Sansu après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3190 de M. de Courson après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3189 de M. Castellani après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 448 de M. Lahais après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2517 de M. Coquerel après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 299 de M. Le Coq après l'article 3
   13. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   14. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3
   15. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2171 de Mme Mette après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1602 de Mme Pirès-Beaune après l'article 3
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1999 de M. Courbon après l'article 3
   18. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   19. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   20. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   21. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   22. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Mette et les amendements identiques suivants après l'article 3
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1603 de Mme Galzy après l'article 3
   24. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 543 de M. Lottiaux après l'article 3
   25. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Ballard après l'article 3
   26. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   27. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   28. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   29. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   30. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   31. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   32. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3