Les questions de Philippe Gosselin
En clair
Philippe Gosselin a posé 64 questions écrites, 1 question orale sans débat et 1 question au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 52 de ses 64 questions écrites.
- Questions écrites
- 64dont 52 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 91 jourssur 52 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 12sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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12 questions · les dernières publiées d'abord
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Dispositifs médicaux d'optique remboursés
- Publiée
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MGEN - Loi Morice
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Obstacles médico-légaux à l'inhumation et décisions d'autopsie
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Convention collective nationale des entreprises de prévention et de sécurité
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Fonctions d'officier d'état civil
- Publiée
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Dumping social observées dans le transport maritime
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Déremboursement médecins non conventionnés
- Publiée
-
Arnaques liées aux cryptomonnaies
- Publiée
-
LMB Aerospace
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Accélérer la construction d'installations industrielles relevant de la BITD
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Transport bariatique
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)