Les votes de Pascal Lecamp

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La première partie
2. 3 amendements à l'article 57 et état A : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
4. → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51
5. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
6. → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
7. 4 amendements après l'article 49 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49
   2. → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49
   3. → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 753 de M. Renault après l'article 49
8. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 395 (rect.) de Mme Le Feur à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 699 de M. Renault à l'article 42
   3. → rejeté L'amendement n° 695 de M. Renault à l'article 42
2. 3 amendements après l'article 32 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3426 de Mme Hignet après l'article 32
   2. → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 1985 de M. Odoul après l'article 32

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 26 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2079 de M. Bilongo après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 3926 de M. Sansu après l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 3720 de Mme Arrighi après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 2779 de M. Dufau après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 759 de M. Renault (rect.) après l'article 26
2. 3 amendements après l'article 23 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 297 de M. Bilongo après l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 761 de M. Renault après l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 680 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 23
3. → adopté L'amendement n° 163 de M. Boulogne et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 23
4. 3 amendements à l'article 22 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1461 (rect.) de M. Coquerel à l'article 22
   2. → adopté L'amendement n° 2772 de M. Masséglia à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 36 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 22
5. → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Bellay à l'article 21
6. → rejeté L'amendement n° 676 de M. Tivoli après l'article 16
7. → rejeté L'amendement n° 675 de M. Tivoli après l'article 16

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi de finances pour 2027

1. 14 amendements après l'article 15 : 14 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1198 de M. Fournier après l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   9. → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   10. → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   11. → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15
   12. → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15
   13. → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15
   14. → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »