Ancien député · SER
Le parcours de Pascal Cherki
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- SER Socialiste, écologiste et républicain, membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017
Son parcours
Du 20 juin 2012 au 20 juin 2017 : 13 commissions et autres organes.
- membre
- commission mixte paritaire
Groupe politique
SRC, puis SER
25 mai 2016 → 20 juin 2017 (1 an)
- SRC : membre du 26 juin 2012 au 24 mai 2016 (3 ans et 10 mois)
- SER : membre du 25 mai 2016 au 20 juin 2017 (1 an)
Commissions permanentes
Finances
28 juin 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
- Finances : membre du 28 juin 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 11 mois)
Commissions d'enquête
Commission d'enquête fermeture Goodyear
2 juil. → 11 déc. 2013 (5 mois)
- Commission d'enquête fermeture Goodyear : membre du 2 juil. au 11 déc. 2013 (5 mois)
Missions d'information
Crédit d'impôt compétitivité et emploi
23 mai → 2 oct. 2014 (4 mois)
- Crédit d'impôt compétitivité et emploi : membre du 23 mai au 2 oct. 2014 (4 mois)
Organismes extra parlementaires
Finances locales · membre titulaire
14 sept. 2012 → 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
- Finances locales : membre titulaire du 14 sept. 2012 au 20 juin 2017 (4 ans et 9 mois)
Commissions mixtes paritaires9 au total
Lutte contre la fraude fiscale · membre suppléant
19 → 23 juil. 2013 (5 jours)
- Lutte contre la fraude fiscale : membre suppléant du 19 au 23 juil. 2013 (5 jours)
Procureur financier · membre suppléant
19 → 23 juil. 2013 (5 jours)
- Procureur financier : membre suppléant du 19 au 23 juil. 2013 (5 jours)
Loi de finances 2014 · membre suppléant
4 déc. 2013 → 2 janv. 2014 (30 jours)
- Loi de finances 2014 : membre suppléant du 4 déc. 2013 au 2 janv. 2014 (30 jours)
Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière · membre suppléant
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Adaptation au droit de l'UE en matière économique et financière : membre suppléant du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
Programmation finances publiques 2014 2019 · membre suppléant
4 → 18 déc. 2014 (15 jours)
- Programmation finances publiques 2014 2019 : membre suppléant du 4 au 18 déc. 2014 (15 jours)
PLF 2015 · membre suppléant
10 → 18 déc. 2014 (9 jours)
- PLF 2015 : membre suppléant du 10 au 18 déc. 2014 (9 jours)
PLFR 2014 (2) · membre suppléant
15 → 18 déc. 2014 (4 jours)
- PLFR 2014 (2) : membre suppléant du 15 au 18 déc. 2014 (4 jours)
Loi de finances rectificative pour 2015 · membre titulaire
10 → 15 déc. 2015 (6 jours)
- Loi de finances rectificative pour 2015 : membre titulaire du 10 au 15 déc. 2015 (6 jours)
PLFR pour 2016 · membre titulaire
15 → 20 déc. 2016 (6 jours)
- PLFR pour 2016 : membre titulaire du 15 au 20 déc. 2016 (6 jours)
Fonctions et appartenances terminées 12
- Socialiste, républicain et citoyen · membre →
- Commission d'enquête relative aux causes du projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et à ses conséquences économiques, sociales et environnementales et aux enseignements liés au caractère représentatif qu'on peut tirer de ce cas · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif au procureur de la République financier · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur le projet de loi de finances pour 2014 · membre suppléant →
- Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi · membre →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programmation des finances publiques pour 2014 à 2019 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2015 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 · membre suppléant →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2015 · membre titulaire →
- Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2016 · membre titulaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- Groupe d'amitié France-Portugal (depuis le 12 déc. 2012)
Groupes d'amitié 4
- Portugal · VP
- Allemagne
- Cuba
- Venezuela
Groupes d'études 3
- Prisons et conditions carcérales
- Soutien à la candidature de Paris aux Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
- Vatican (vocation internationale)
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)