Députée · LIOT
Suivre en RSS : Nicole Sanquer, députéeLes questions de Nicole Sanquer
En clair
Nicole Sanquer a posé 11 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 5 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; chacune de ses questions écrites a reçu une réponse.
- Questions écrites
- 11dont 11 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 147 jourssur 11 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 7orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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18 questions · les dernières publiées d'abord
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Prime spécifique d'installation pour les fonctionnaires polynésiens
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
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Liquidation et versement de la CVR RAFP
- Publiée
- Réponse
- · 147 jours
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Respect de la priorité légale liée aux CIMM pour les agents de la DGFiP en OM
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Congés bonifiés des fonctionnaires hospitaliers originaires du Pacifique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 119 jours
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Prise en charge des militaires originaires blessés à leur retour en Polynésie
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 56 jours
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Exclusion des étudiants polynésiens de l'aide au mérite
- Posée en séance
-
Congés bonifiés pour les fonctionnaires originaires du Pacifique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 140 jours
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Indemnisation des victimes des essais nucléaires
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
- Réponse
- · 126 jours
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Bourse au mérite en Polynésie française
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
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Aide au mérite
- Publiée
- Réponse
- · 252 jours
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Aide au fret en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 175 jours
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Urbanisme à proximité du dépôt de munitions de Papeari
- Posée en séance
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
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Dépôt de munitions et droit des propriétaires fonciers
- Publiée
- Ministère
- Armées
- Réponse
- · 161 jours
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Prime d'installation aux fonctionnaires ultramarins affectés dans l'Hexagone
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Gestion de la mobilité des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Destin de la Polynésie française
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
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Mobilités des enseignants
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
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Continuité territoriale pour les fonctionnaires et militaires ultramarins
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)