Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 12 : 14 pour, 1 contre · 3 adoptés, 12 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2132 (rect.) de M. Vannier après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1402 de M. Boulogne après l'article 12
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2350 de M. Masséglia après l'article 12
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour
   10 amendements après l'article 12 : 10 pour · 1 adopté, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3855 de M. Coquerel à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
7. Diverses
   10 amendements après l'article 12 : 8 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1950 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 7 pour, 1 contre · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1915 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1860 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2208 de M. Coquerel après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2394 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2397 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 635 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12