Les votes de Michèle Martinez

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. de Lépinau à l'article premier
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 922 de Mme Florence Goulet à l'article premier
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. → adopté par délégation L'article 31 bis
4. → adopté par délégation L'article 31
5. → adopté par délégation L'article 30
6. → adopté par délégation L'article 29
7. → adopté par délégation L'article 28
8. → adopté par délégation L'article 27

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 26
2. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
3. → adopté par délégation L'article 25 ter
4. → adopté par délégation L'article 25 bis
5. → adopté par délégation L'article 25
6. → adopté par délégation L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
7. → adopté par délégation L'article 22
8. → adopté par délégation L'article 21
9. → adopté par délégation L'article 20

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'article 4
2. → adopté par délégation L'article 3
3. 9 amendements à l'article premier et rapport annexé : 9 pour · 2 adoptés, 7 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 519 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 218 de M. Saintoul et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 429 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 538 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 776 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 418 de M. Wauquiez à l'article premier et rapport annexé
5. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 692 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 691 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 448 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 423 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé