Ancien député · GDR
Le parcours de Michel Vaxès
Le mandat
- Mandat
- du au
- Groupe
- GDR Gauche démocrate et républicaine, membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012
- Profession déclarée
- Conseiller d'orientation-psychologue
Son parcours
Du 19 juin 2002 au 19 juin 2012 : 11 commissions et autres organes ; 2 fonctions.
- membre
- fonction
Groupe politique
CR, puis NI, puis GDR
27 juin 2007 → 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
- CR : membre du 25 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- NI : député non-inscrit du 20 au 26 juin 2007 (7 jours)
- GDR : membre du 27 juin 2007 au 19 juin 2012 (4 ans et 11 mois)
Commissions permanentes
Lois, puis Finances, puis Affaires culturelles, puis Affaires sociales, puis Affaires culturelles et éducation
5 mai 2011 → 19 juin 2012 (1 an et 1 mois)
- Lois : membre du 15 févr. 2003 au 19 juin 2007 (4 ans et 4 mois)
- Lois : membre du 27 juin 2007 au 6 mai 2008 (10 mois)
- Lois : membre du 9 sept. 2008 au 6 janv. 2009 (3 mois)
- Lois : membre du 4 févr. au 29 avr. 2009 (2 mois)
- Lois : membre du 28 mai 2009 au 31 mars 2010 (10 mois)
- Lois : membre du 5 mai au 10 nov. 2010 (6 mois)
- Lois : membre du 23 nov. 2010 au 4 mai 2011 (5 mois)
- Finances : membre du 7 mai au 26 juin 2008 (1 mois)
- Finances : membre du 7 janv. au 3 févr. 2009 (28 jours)
- Finances : membre du 30 avr. au 27 mai 2009 (28 jours)
- Finances : membre du 2 avr. au 4 mai 2010 (1 mois)
- Affaires culturelles : membre du 27 juin au 8 sept. 2008 (2 mois)
- Affaires sociales : membre du 11 au 22 nov. 2010 (12 jours)
- Affaires culturelles et éducation : membre du 5 mai 2011 au 19 juin 2012 (1 an et 1 mois)
Délégations et Office
Office parlementaire d'évaluation de la législation
30 oct. 2007 → 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)
- Office parlementaire d'évaluation de la législation : membre du 30 oct. 2007 au 15 juin 2009 (1 an et 7 mois)
Commissions spéciales et commissions ad hoc
Commission spéciale bioéthique
10 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Secrétaire · 17 nov. 2010 → 23 juin 2011 (7 mois)
- Commission spéciale bioéthique : membre du 10 au 16 nov. 2010 (7 jours)
- Commission spéciale bioéthique : secrétaire du 17 nov. 2010 au 23 juin 2011 (7 mois)
Commissions permanentes non législatives
Comptes
26 juin 2002 → 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
- Comptes : membre du 26 juin 2002 au 19 juin 2007 (4 ans et 11 mois)
Missions d'information2 au total · fonction : vice-Président
Mission d'évaluation droits des malades et fin de vie
8 avr. 2008 → 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
- Mission d'évaluation droits des malades et fin de vie : membre du 8 avr. 2008 au 19 juin 2012 (4 ans et 2 mois)
Mission sur les lois bioéthiques
9 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
- Vice-Président · 22 juil. 2008 → 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
- Mission sur les lois bioéthiques : membre du 9 au 21 juil. 2008 (13 jours)
- Mission sur les lois bioéthiques : vice-Président du 22 juil. 2008 au 22 janv. 2010 (1 an et 6 mois)
Organismes extra parlementaires
Simplification administrative · membre suppléant
1er août 2007 → 17 mai 2011 (3 ans et 9 mois)
- Simplification administrative : membre suppléant du 1er août 2007 au 17 mai 2011 (3 ans et 9 mois)
Fonctions et appartenances terminées 13
- Député-e-s Communistes et Républicains · membre →
- Commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes · membre →
- Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République · membre →
- Députés n'appartenant à aucun groupe · député non-inscrit →
- Conseil d'orientation de la simplification administrative · membre suppléant →
- Office parlementaire d'évaluation de la législation · membre →
- Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire · membre →
- Commission des affaires culturelles, familiales et sociales · membre →
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques · membre →
- Mission d'information sur la révision des lois bioéthiques · vice-président →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · membre →
- Commission des affaires sociales · membre →
- Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique · secrétaire →
Groupes d'amitié et d'études
- Vice-Président
- 11 groupes d'amitié
- Président
- Groupe d'études Groupe d'études sur la protection de l'enfance et de la jeunesse (jusqu'au 19 juin 2007)
Groupes d'amitié 11
- République arabe syrienne · VP
- République de Chypre · VP
- République d'Inde · VP
- République du Pérou · VP
- République hellénique · VP
- République italienne · VP
- Royaume du Danemark · VP
- République de Cuba
- République d'Irak
- République du Venezuela
- République populaire de Chine
Source : Assemblée nationale, historique des députés (nouvel onglet)