Les votes de Michel Guiniot

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   12 amendements après l'article 26 : 8 pour, 4 contre · 5 adoptés, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1406 de Mme Pirès Beaune après l'article 26
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2921 de M. Tavernier après l'article 26
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2585 de M. Davi après l'article 26
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3177 de M. Bouloux après l'article 26
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2741 de M. Rodwell après l'article 26
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de M. Pauget après l'article 26
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 58 de M. Ciotti après l'article 26
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 921 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3104 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2335 de M. Maudet après l'article 26
2. ✕ Contre → rejeté L'article 24
3. Diverses
   3 amendements à l'article 24 : 2 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2106 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article 24
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3325 de M. Dufau à l'article 21

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   13 amendements après l'article 16 : 7 contre, 5 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 9 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16
2. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. Non enregistré → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   3 amendements après l'article 13 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
7. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).