Les votes de Maxime Michelet

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2228 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 547 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19
3. → adopté L'amendement n° 869 de M. Fournier après l'article 18 bis B
4. → adopté L'amendement n° 870 de M. Fournier à l'article 18 bis B
5. → adopté L'amendement de suppression n° 2601 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 18 bis B
6. 7 amendements à l'article 18 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 849 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 18
   2. → rejeté L'amendement n° 847 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 18
   3. → rejeté L'amendement n° 2252 de Mme Manon Meunier à l'article 18
   4. → rejeté L'amendement n° 2246 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   5. → rejeté L'amendement n° 2235 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   6. → rejeté L'amendement n° 2222 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 18
   7. → rejeté L'amendement de suppression n° 546 de Mme Belluco et les amendements identiques suivantst à l'article 18
7. → adopté L'amendement n° 1739 de M. Fournier après l'article 17 bis
8. → rejeté L'amendement n° 1139 de Mme Belluco à l'article 15 bis E

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 2384 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
2. → rejeté L'amendement n° 1119 de Mme Belluco à l'article 15 bis D
3. → adopté L'amendement de suppression n° 2597 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis C
4. → rejeté L'amendement n° 1073 de Mme Belluco après l'article 14
5. → rejeté L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14
6. → rejeté L'amendement n° 1608 de Mme Nosbé après l'article 13
7. → rejeté L'amendement n° 873 de Mme Belluco à l'article 12 bis
8. → adopté L'amendement n° 554 de Mme Belluco et les amendements identiques suivanst de suppression de l'article 12 bis A
9. → rejeté L'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12
10. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
11. → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
12. → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
13. → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis
14. → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. → adopté L'article 1er bis
2. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Boyard à l'article 1er bis

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 2 du Gouvernement à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements à l'article 17 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2199 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 17
   2. → rejeté L'amendement n° 1736 de M. Fournier à l'article 17
   3. → rejeté L'amendement n° 1058 de M. Oberti et les amendements identiques suivants à l'article 17
   4. → rejeté L'amendement n° 1616 de M. Fournier à l'article 17
   5. → rejeté L'amendement n° 622 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 17
2. 3 amendements à l'article 15 ter : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l'article 15 ter
   2. → rejeté L'amendement n° 1867 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   3. → rejeté L'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter
3. 10 sous-amendements à l'amendement n° 2599 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2816 rectifié de M. Fugit à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2708 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2707 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2732 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 2733 de Mme Belluco et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 2722 de Mme Belluco à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 2706 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 2731 de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 2704 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 2703 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2818 de M. Meurin à l'amendement n° 267 rectifié de M. Travert à l’article 15 ter (examen prioritaire) du projet de loi de simplification de la vie …