Les votes de Maxime Laisney

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 1 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. ✕ Contre
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune à l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1062 de M. Eskenazi après l'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'article 14
5. Diverses
   5 amendements à l'article 14 : 3 pour, 2 contre · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 du Gouvernement à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1595 de Mme Nosbé à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 14
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1549 de Mme Nosbé à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2534 de M. Bolo à l'article 14
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1608 de Mme Nosbé après l'article 13
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 873 de Mme Belluco à l'article 12 bis
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 554 de Mme Belluco et les amendements identiques suivanst de suppression de l'article 12 bis A

Voir les 25 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 12
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1529 de Mme Manon Meunier à l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1025 de Mme Belluco à l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1528 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2638 du Gouvernement à l'article 11
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
5. ✕ Contre → adopté L'article 9
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis
9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis
10. ✕ Contre → rejeté L'article 8
11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8
12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1851 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2151 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant après l'article 6
15. ✓ Pour
    3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 3 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
    2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
    3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
16. ✓ Pour
    5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

    1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6
    2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6
    3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6
    5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6
17. ○ Abstention → adopté L'article 23 bis