Les votes de Matthieu Bloch

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
2. 5 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2330 de Mme Bazin-Malgras et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2339 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → adopté Le sous-amendement n° 2354 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
3. → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
4. → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
5. → adopté L'amendement n° 1615 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis
6. 4 amendements après l'article 6 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 344 de M. Carbonnel après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 340 de M. Carbonnel après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Lottiaux après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 1400 de M. David Magnier après l'article 6
7. → adopté L'article 6
8. → rejeté L'amendement n° 1403 de M. David Magnier à l'article 6

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté L'article 5
2. 6 amendements à l'article 5 : 6 pour · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 504 de M. Lottiaux à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1492 de M. Houssin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Schreck à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1062 de M. Schreck à l'article 5
   5. → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1491 de M. Houssin à l'article 5

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 3 amendements après l'article 34 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 387 de M. Bloch après l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 124 de M. Giletti après l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Jenft après l'article 34
2. → adopté L'amendement n° 7 de M. Jacques et l'amendement identique suivant après l'article 31 bis
3. → adopté L'article 31 bis
4. → adopté L'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 577 de M. Tonussi après l'article 30
6. → adopté L'article 30
7. → adopté L'article 29
8. → adopté L'article 28

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 26
2. → adopté L'amendement n° 12 de M. Jacques et l'amendement identique suivant à l'article 26
3. → adopté L'article 25 ter
4. → rejeté L'amendement n° 479 de M. Saint-Pasteur après l'article 25 bis
5. → adopté L'article 25 bis
6. → adopté L'article 25
7. → adopté L'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
8. → adopté L'article 23
9. → adopté L'article 8
10. 5 amendements à l'article 8 : 5 pour · tous rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    4. → rejeté L'amendement n° 573 de M. Tonussi à l'article 8
    5. → rejeté L'amendement n° 443 de Mme Lechon à l'article 8
11. → adopté L'article 7