Les votes de Marine Hamelet

Projet de loi de programmation pour la refondation de Mayotte

1. 10 amendements à l'article 2 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Taché et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de Mme K/Bidi à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 376 de Mme Faucillon à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 140 de M. Taché à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Nosbé à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 139 de Mme Nosbé à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Arnaud Bonnet à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 132 de Mme Abomangoli à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Faucillon à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement de suppression n° 131 de Mme Abomangoli et les amendements identiques suivants à l'article 2

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 888 de la commission des affaires économiques au titre
2. 6 amendements après l'article 25 D : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 615 de M. Michoux après l'article 25 D
   2. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Guetté après l'article 25 D
   4. → rejeté L'amendement n° 232 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 25 D
   5. → rejeté L'amendement n° 644 de M. Lenormand après l'article 25 D
   6. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Tavel après l'article 25 D
3. → rejeté L'amendement n° 619 de M. Naegelen et l'amendement identique suivant après l'article 18 bis
4. → rejeté L'amendement n° 687 (rect.) du Gouvernement à l'article 16 bis
5. → rejeté L'amendement n° 465 de M. Fugit après l'article 13
6. → rejeté L'amendement n° 156 de M. Bruneau après l'article 13
7. → rejeté L'amendement n° 103 (rect.) de M. de Courson après l'article 12
8. → rejeté L'amendement n° 259 de M. Alfandari après l'article 12

Voir les 19 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 321 de Mme Guetté à l'article 11 bis
2. → rejeté L'amendement n° 318 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 11 bis
3. → rejeté L'amendement n° 299 de Mme Guetté à l'article 10
4. → rejeté L'amendement n° 302 de M. Tavel à l'article 10
5. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Tavel après l'article 9
6. 3 amendements à l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 442 de M. Lenormand à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 294 de M. Laisney à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 378 de M. Brugerolles à l'article 9
7. → rejeté L'amendement n° 190 de M. Bruneau après l'article 8
8. → rejeté L'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
9. → rejeté Le sous-amendement n° 879 de Potier à l'amendement n° 339 de Mme Trouvé à l'article 5
10. 8 amendements à l'article 5 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 200 de M. Molac à l'article 5
    2. → rejeté L'amendement n° 211 de M. Tavel à l'article 5
    3. → rejeté L'amendement n° 338 de Mme Trouvé à l'article 5
    4. → rejeté L'amendement n° 525 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 5
    5. → rejeté L'amendement n° 463 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article 5
    6. → adopté L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5
    7. → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Laernoes à l'article 5
    8. → rejeté L'amendement n° 523 de Mme Laernoes à l'article 5

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 172 de M. Schellenberger et les amendements identiques suivants à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à …
2. → adopté Le sous-amendement n° 864 de M. Alfandari à l'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 6 amendements à l'article 5 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Guetté à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 208 de M. Laisney à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 255 de M. Tavel à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 256 de M. Laisney à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 264 de M. Tavel à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 261 rectifé de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 5