Les votes de Marie-Noëlle Battistel

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1976 de M. Coquerel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1967 de M. Le Coq après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Tavel après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 745 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1254 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 476 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 475 de M. Sansu après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3692 de M. Jean-rené Cazeneuve à l'amendement n° 3471 de M. Amiel après l'article 3
3. 12 amendements après l'article 3 : 12 pour · 6 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 316 de Mme Delpech et les amendements identiques suivants après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3635 du Gouvernement après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 12 amendements après l'article 3 : 12 pour · 6 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 785 de Mme Sas après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Leseul après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 1873 de M. Laussucq après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 1987 de M. Dufau après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   11. → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Scrutins sans dossier rattaché

1. → motion de censure rejetée Motion de censure