Les votes de Marie-Agnès Poussier-Winsback

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
4. → adopté Président de séance L'article 7
5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7
7. → adopté Président de séance L'article 6
8. 3 amendements à l'article 6 : 3 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6

Voir les 26 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Président de séance L'amendement n° 12 de M. Tavel à l'article 5
2. → adopté Président de séance L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
3. → adopté Président de séance L'article 12
4. 3 amendements à l'article 12 : 3 non-votants · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
5. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
6. 9 amendements à l'article 12 : 9 non-votants · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. → adopté Président de séance L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. → rejeté Président de séance L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. → rejeté Président de séance L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
7. → adopté Président de séance L'article 2
8. 4 amendements à l'article 2 : 4 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 7 de M. Tavel à l'article 2
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 48 de M. Tavel à l'article 2
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 44 de M. Tavel à l'article 2
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 4 de M. Tavel de suppression de l'article 2
9. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Tavel après l'article premier
10. → adopté Président de séance L'article premier
11. 3 amendements à l'article premier : 3 non-votants · tous rejetés

    1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 3 de M. Tavel à l'article premier
    2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 43 de M. Tavel à l'article premier
    3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 2 de M. Tavel de suppression de l'article premier

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. 6 amendements à l'article unique : 6 non-votants · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. → adopté Président de séance L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. → adopté Président de séance L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Président de séance L'amendement de rétablissement n° 1712 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. → rejeté Président de séance L'amendement de rétablissement n° 926 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant à l'article 4
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1496 de Mme Lejeune à l'article 3 octies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Président de séance L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → adopté Président de séance L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adopté Président de séance L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → adopté Président de séance L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → adopté Président de séance L'article 3 quater du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).