Député · UDR
Suivre en RSS : Marc Chavent, députéLes questions de Marc Chavent
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90 questions correspondent à ces filtres : 90 questions écrites. Le Gouvernement a répondu à 63 questions écrites sur 90 (70 %), en 119 jours en médiane.
- Questions écrites
- 90dont 63 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 63 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 27sans réponse publiée
Définitions officielles · 3
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27 questions · les dernières publiées d'abord
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Rafale de guerre électronique : la France sur le SEAD/DEAD
- Publiée
- Ministère
- Armées et anciens combattants
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Efficience des enquêtes pour vols répétés avec identification des auteurs
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Supervision humaine et contrôle des systèmes d'intelligence artificielle
- Publiée
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Cumul des ARE et des revenus d'activité professionnelle
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Piratage du système d'information sur les armes et vols d'armes avec violences
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Absence de données sur les femmes excisées
- Publiée
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Risque de propagation de la fièvre porcine africaine
- Publiée
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Prix des engrais : quelles mesures pour protéger les agriculteurs ?
- Publiée
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Prérogatives des maires en matière d'urbanisme
- Publiée
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Majoration pour les retraités ayant élevé trois enfants ou plus
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Hausse du gazole : impact sur la compétitivité des sites industriels
- Publiée
- Ministère
- Industrie
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Crise d'ASALEE : arrêt des financements et risques pour les soins de proximité
- Publiée
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Élevage canin amateur : assouplir l'arrêté sanitaire du 19 juin 2025 ?
- Publiée
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Vulnérabilité stratégique de la France face aux données civiles massives
- Publiée
- Ministère
- Premier ministre
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Souveraineté industrielle : riposte face à la domination économique chinoise
- Publiée
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Municipales 2026 : harcèlement et accords secrets en Seine-Saint-Denis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Allégations de « safaris humains » à Sarajevo : quelles actions judiciaires ?
- Publiée
- Ministère
- Justice
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Sécurité du Système d'information sur les armes et risques de piratage
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Taux de disponibilité critique des hélicoptères de la gendarmerie
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
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Nécessité de soutenir la recherche
- Publiée
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Baisse des remises sur les génériques : menace pour les pharmacies
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Prise en charge de l'orthokératologie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Versement des retraites CNAV / Agirc-Arrco : simplification des calendriers
- Publiée
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Décalage des versements CNAV¿Agirc-Arrco : vers une meilleure synchronisation ?
- Publiée
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Pratiques commerciales trompeuses sur la facturation des sièges à bord des avion
- Publiée
- Ministère
- Transports
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Protection des fabricants français sur les produits "100% santé"
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
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Compétences de santé des collectivités territoriales
- Publiée
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)