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Député · UDR

Les amendements de Marc Chavent

En clair

Marc Chavent a déposé 122 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 228 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

9 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3058 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° I-3057 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° I-3056 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° I-3051 · Après l'article 26 Irrecevable

  5. · N° I-3050 · Après l'article 26 Irrecevable

  6. · N° I-3049 · Après l'article 26 Irrecevable

  7. · N° I-2959 · Après l'article 26 Irrecevable

  8. · N° I-3037 · Article 25 Irrecevable

  9. · N° I-3038 · Article 25 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)