Ancienne députée
Les questions de Manon Bouquin
En clair
Manon Bouquin a posé 43 questions écrites et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 27 de ses 43 questions écrites.
- Questions écrites
- 43dont 27 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 119 jourssur 27 questions écrites avec réponse
- Questions en séance
- 2orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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29 questions · les dernières publiées d'abord
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Mouvement des transporteurs routiers
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
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Recrutement des enseignants dans le premier degré
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 112 jours
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TH sur la résidence secondaire pour les logements locatifs touristiques
- Publiée
- Réponse
- · 217 jours
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Indemniser les conchyliculteurs de l'étang de Thau
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
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Transports de marchandises des véhicules de moins de 3,5 tonnes
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 84 jours
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Instruction en famille
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 154 jours
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Importation d'animaux ayant subi des interventions chirurgicales esthétiques
- Publiée
- Réponse
- · 224 jours
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Recherche sur la fucosidose et accompagnement des familles touchées
- Publiée
- Réponse
- · 287 jours
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Résidence alternée de l'enfant en cas de séparation conflictuelle des parents
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 35 jours
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Création d'un échangeur autoroutier à Mèze
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 70 jours
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Reconversion de zones agricoles
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
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Redevance copie privée pour les produits reconditionnés
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 105 jours
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Procédure d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 231 jours
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Concurrence déloyale dans le secteur de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 56 jours
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Restriction du périmètre du Pass'Sport pour la rentrée 2025
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 133 jours
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Responsabilité des obligations légales de débroussaillement
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 238 jours
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Établissement de certificat de décès par les infirmiers volontaires
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 441 jours
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Réautorisation des contenants plastiques dans la restauration scolaire
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
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Arrêté sur les formations à l'épilation à la lumière pulsée et au laser
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Transparence sur le traitement des demandes d'instruction en famille
- Publiée
- Réponse
- · 231 jours
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Bon déroulement de la constitution du stock stratégique de masques FFP2
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 119 jours
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Décret dérogatoire pour l'aide à l'apprentissage
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
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Délivrance des cartes grises par l'ANTS pour les véhicules anciens
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 91 jours
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Déduction d'impôt sur l'obligation alimentaire vers les pays étrangers
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Concurrence déloyale dans le secteur des prestations de services informatiques
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 280 jours
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Scolarisation des enfants en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 119 jours
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Avenir des fonds du Plan vélo
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
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Réforme du règlement Frontex
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
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Recours aux professeurs contractuels et liste complémentaire du CRPE
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)