Les votes de Lionel Tivoli

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'article 25 A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
2. → adopté par délégation L'article 11 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
3. → adopté par délégation L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
4. → adopté par délégation L'article 9 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
5. → adopté par délégation L'article 8 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
6. → adopté par délégation L'article 6 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
7. → adopté L'amendement n° 859 de la commission des affaires économiques à l'article 5 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première …

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 626 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 22 ter
2. → adopté par délégation L'amendement n° 343 de M. Tavel après l'article 21
3. → adopté par délégation L'amendement n° 641 (rect.) du Gouvernement après l'article 16 bis
4. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 16 bis
5. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 27 de M. Amblard après l'article 13
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Amblard après l'article 13
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 70 de M. Amblard après l'article 13
6. → adopté par délégation L'amendement n° 13 de Mme Bouquin après l'article 11 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 324 de M. Tavel à l'article 11 bis
8. → adopté par délégation L'amendement n° 281 de M. Houssin après l'article 11

Voir les 15 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11
2. → adopté par délégation L'amendement n° 32 de M. Amblard à l'article 10
3. → adopté par délégation L'amendement n° 349 de M. Meurin après l'article 9
4. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 475 de M. Fugit à l'article 9
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Bruneau et l'amendement identique suivant à l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Falcon à l'article 9
5. → adopté par délégation L'amendement n° 182 de M. Tavel après l'article 8
6. → adopté par délégation L'amendement n° 630 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 8
7. → adopté par délégation L'amendement n° 31 de M. Amblard à l'article 8
8. → adopté par délégation L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5
9. → rejeté par délégation L'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
10. 3 sous-amendements à l'amendement n° 447 : 3 pour · tous rejetés

    1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 885 de M. Amblard à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 886 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
    3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 883 de M. Renault à l'amendement n° 447 de M. Nury après l'article 5
11. → adopté par délégation L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté par délégation L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4
2. → adopté par délégation L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4
3. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4
4. 7 amendements après l'article 3 : 7 pour · 5 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 143 de M. Amblard après l'article 3
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 108 de M. Amblard après l'article 3
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 503 de M. Armand à l'article 3
6. 5 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 807 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 806 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 803 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 781 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3