Les votes de Lionel Duparay

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. → adopté L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter
4. → rejeté L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
5. → adopté L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
6. → adopté L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
7. → adopté Le sous-amendement n° 387 de M. Duparay à l'amendement n° 1 de M. Bonnecarrère et à l'amendement identique suivant à l'article 2
8. → adopté L'article 1er

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 360 de M. Raux à l'article 1er
2. → adopté L'amendement n° 278 de M. Viry après l'article 1er A
3. 3 amendements à l'article 1er A : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 346 de M. Dirx à l'article 1er A
   2. → adopté L'amendement n° 122 de M. Duparay à l'article 1er A
   3. → adopté L'amendement n° 87 de M. Duparay à l'article 1er A
4. → adopté L'article 1er AA
5. → adopté L'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
6. → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
7. → adopté L'amendement n° 371 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 9 ter

Fin de vie

1. 33 amendements à l'article 6 : 33 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 323 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 918 de M. Juvin à l'article 6
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 766 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 9 de M. Bazin à l'article 6
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 765 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 6
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 450 de Mme Gruet à l'article 6
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 451 de Mme Gruet à l'article 6
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Frappé et les amendements identiques suivants à l'article 6
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 916 de M. Juvin à l'article 6
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 915 de M. Juvin à l'article 6
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 733 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 6
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 443 de Mme Gruet à l'article 6
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Frappé et les amendements identiques suivants à l'article 6
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 60 de M. Hetzel à l'article 6
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 446 de Mme Gruet à l'article 6
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Bazin à l'article 6
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 583 de M. Hetzel à l'article 6
   18. → rejeté par délégation L'amendement n° 544 de Mme Corneloup à l'article 6
   19. → rejeté par délégation L'amendement n° 1334 de M. Ray à l'article 6
   20. → rejeté par délégation L'amendement n° 914 de M. Juvin à l'article 6
   21. → rejeté par délégation L'amendement n° 1251 de Mme Gruet à l'article 6
   22. → rejeté par délégation L'amendement n° 913 de M. Juvin à l'article 6
   23. → rejeté par délégation L'amendement n° 321 de Mme Corneloup à l'article 6
   24. → rejeté par délégation L'amendement n° 207 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 6
   25. → rejeté par délégation L'amendement n° 202 de Mme Roullaud à l'article 6
   26. → rejeté par délégation L'amendement n° 812 de Mme Vidal à l'article 6
   27. → rejeté par délégation L'amendement n° 911 de M. Juvin à l'article 6
   28. → rejeté par délégation L'amendement n° 910 de M. Juvin à l'article 6
   29. → rejeté par délégation L'amendement n° 584 de M. Hetzel à l'article 6
   30. → rejeté par délégation L'amendement n° 1391 de M. Neuder à l'article 6
   31. → rejeté par délégation L'amendement n° 909 de M. Juvin à l'article 6
   32. → rejeté par délégation L'amendement n° 908 de M. Juvin à l'article 6
   33. → rejeté par délégation L'amendement n° 907 de M. Juvin à l'article 6